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Cahier explicatif

L’Office des professions du Québec a rédigé un document en vue d’expliquer la portée des dispositions de la Loi modifiant le Code des professions et d’autres dispositions législatives dans le domaine de la santé (projet de loi n° 90).

  Cahier explicatif (1,22 Mo) (dernière mise à jour 29 avril 2003).

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Sujet : Profession au sens du Code des professions

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