Cette section présente les avis de l'Office des professions du Québec concernant la constitution d'ordres professionnels ainsi que d'autres sujets connexes.
2020
Consultation (3,03 Mo) sur l’encadrement professionnel des ostéopathes - Octobre 2020.
Formulaire (670 Ko) de réponses aux questions - Octobre 2020.
2008
Avis (249 Ko) sur l'opportunité de constituer un ordre professionnel des planificateurs financiers.
2005
Avis (1,14 Mo) sur la déontologie et l'exercice en société en regard des pratiques commerciales entre les médecins et les pharmaciens.
2002
Avis (2,44 Mo) sur l'opportunité de constituer un ordre professionnel des enseignantes et des enseignants.
1998
Avis (142 Ko)sur la création d'un ordre professionnel spécifique aux sages-femmes.
1997
Avis (365 Ko) sur l'opportunité de constituer les informaticiennes et les informaticiens en ordre professionnel.
Avis (0,96 Mo) sur l'opportunité de constituer les approvisionneurs en ordre professionnel.
Avis (13,58 Mo) au gouvernement du Québec transmis au ministre responsable de l’application des lois professionnelles : « Le système professionnel québécois de l’an 2000 — L’adaptation des domaines d’exercice et du système à la réalité du XXIe siècle ».
Avis (109 Ko) sur l'opportunité de constituer un ordre professionnel dans le domaine de l'épilation à l'électricité et d'autres activités connexes.
1996
Avis (2,09 Mo) sur l'obligation de formation continue et le maintien de la compétence des membres des ordres professionnels.
1995
Avis (1,77 Mo) sur la reconnaissance professionnelle des thérapeutes en réadaptation physique.
Avis (753 Ko) sur l'opportunité de constituer les huissiers de justice en ordre professionnel.
Avis (30 Ko) sur l'opportunité de permettre ou d'interdire le cumul de certains postes dans les ordres.
Avis (598 Ko) relatif à l'information sur les décisions disciplinaires et criminelles rendues hors Québec.
1994
Avis (1,26 Mo) sur l'opportunité de constituer un ordre professionnel dans le domaine de l'orthèse et de la prothèse.
1992
Avis (1,36 Mo) sur l'opportunité de constituer un ordre professionnel dans le domaine des médecines douces. Documents annexés :
- Étude sur les thérapies manuelles et le massage (3,43 Mo);
- Étude sur l'homéopathie et les médications naturelles (3,52 Mo);
- Rapport (11,55 Mo) - Sondage auprès des Québécois usagers de médecines douces;
- Sondage (4,28 Mo) - Les médecines douces et les assurances;
- Jugement (2,79 Mo) - Corporation professionnelle des médecins du Québec c. Claude St-Amant;
- Jugement (8,63 Mo) - Dr Claude Mercure, syndic-adjoint c. Dr Yves Lévesque.
Avis (91 Ko) sur l'opportunité de constituer un ordre professionnel dans le domaine des psychothérapies (thérapeutes conjugaux et familiaux, sexologues, "professionnels des médecines douces" et pyschoéducateurs).
Avis (1,30 Mo) sur l'opportunité de constituer un ordre professionnel dans le domaine de l'acupuncture.
1991
Avis (345 Ko) sur l'exercice de la comptabilité publique.
Avis (805 Ko) sur l'opportunité de constituer un ordre professionnel dans le domaine de l'architecture du paysage.
Avis (1,00 Mo) sur l'opportunité de constituer un ordre professionnel dans le domaine du management.
Avis (802 Ko) sur la demande de constitution en ordre professionnel des thanatologues du Québec.
Avis (0,96 Mo) sur l'opportunité de constituer un ordre professionnel dans le domaine de la géologie.
1990
Avis (0,99 Mo) sur la demande de constitution en ordre professionnel de l'Association des biologistes du Québec et de l'Association des microbiologistes du Québec.
Avis (1,17 Mo) sur la demande de constitution en ordre professionnel de la Société des traducteurs du Québec.
Avis (1,27 Mo) sur le système disciplinaire des professions.
1987
Avis (864 Ko) au ministre responsables de l'application des lois professionnelles monsieur Claude Ryan concernant la demande de l'Association des sages-femmes du Québec d'être constituée en corporation professionnelle.
1979
Avis (1,98 Mo) au ministre responsable de l'application des lois professionnelles, monsieur Jacques-Yvan Morin, concernant 21 demandes de constitution en corporation professionnelle sous le Code des professions.
