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Résumés des plaintes

Dans la présente section, vous trouverez les résumés des plaintes qui ont été examinées par le commissaire. Le rapport de l'examen de la plainte est joint au résumé, s'il y a lieu. Les résumés sur la présente page sont ordonnés du plus récent au plus ancien pour l'année en question. Consultez le menu ci-dessous pour accéder aux autres résumés.



    Plaintes reçues en 2019

    2019-09-29

    Plainte reçue le 29 septembre 2019.
    Dossier fermé le 8 octobre 2019.
    Permis/certificat de spécialiste visé : Permis régulier.

    Note

    Retrait de la plainte le 8 octobre 2019 puisque la situation a connu un dénouement satisfaisant avant même le début l’examen par le bureau du commissaire.


      2019-07-30

      Plainte reçue le 30 juillet 2019.
      Dossier fermé le 3 décembre 2019.
      Permis/certificat de spécialiste visé : Permis régulier.

      Note

      Dossier fermé, car la plainte résulte d’une incompréhension de la part de la plaignante à propos de la consultation de son dossier d’examen. Facilitation par le bureau du commissaire.


        2019-07-12

        Plainte reçue le 12 juillet 2019.
        Dossier fermé le 29 janvier 2020.
        Permis/certificat de spécialiste visé : Permis régulier.

        Problématique

        En 2018, l’Ordre a mis en place, en collaboration avec le CERAC du Collège Marie-Victorin et le Collège de Rosemont, un parcours par la reconnaissance des acquis et des compétences (RAC) permettant une admission plus rapide à l’Ordre. Le parcours RAC s’adresse à des candidats dont les lacunes peuvent être comblées par une formation d’appoint de 18 mois. Or, l’Ordre a évalué que le plaignant avait des lacunes trop importantes et qu’il ne pouvait pas se prévaloir du cheminement RAC. Le plaignant conteste la décision de l’Ordre quant au refus de l’admettre dans le cheminement RAC.

        Conclusion(s)

        Le traitement de la demande d’admission par l’Ordre ne présente pas d’aspect problématique.

        Recommandation(s) et intervention(s)

        On ne note pas d’élément pouvant justifier une recommandation de revoir le dossier du plaignant.

        Réponse et suite(s)

        Sans objet.

        Document(s) pertinent(s)


        2019-07-05

        Plainte reçue le 5 juillet 2019.
        Dossier fermé le 31 janvier 2020.
        Permis/certificat de spécialiste visé : Permis régulier.

        Problématique

        • Processus d’analyse de dossier et de formulation de recommandation à l’admission par équivalence;
        • Documentation du traitement du dossier du plaignant par l’Ordre;
        • Impact d’un long délai dans l’émission du certificat de sélection du Québec (CSQ) par le Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration (MIFI).

        Conclusion(s)

        Conclusions sur le cas du plaignant

        • Les démarches migratoires et d’admission déployées depuis son pays d’origine par le plaignant témoignent de sa détermination et son engagement envers son projet d’intégration socio-professionnelle au Québec;
        • Un délai inquiétant de six ans et demi dans l’émission du CSQ au plaignant par le MIFI a eu de lourdes répercussions sur son processus d’admission à l’Ordre, que seule la persévérance de cette personne a pu surmonter;
        • La décision de refus rendue au plaignant en 2019 est affectée par une absence double au sein de l’Ordre : (a) manque d’un processus systématique d’analyse de dossiers et de formulation de recommandations en matière d’admission par équivalence, et (b) manque d’une documentation de l’analyse effectuée et des motifs des décisions prises;
        • Pour un même profil et parcours professionnel, examiné avec le même cadre règlementaire, la décision rendue par l’Ordre en 2019 est incohérente par rapport à celle de 2013.

        Conclusions sur le processus d’admission par équivalence

        • L’Ordre ne possède pas un processus systématique et documenté d’analyse de dossiers et de formulation de recommandations en matière d’admission par équivalence, doté des outils et procédures permettant le traitement objectif, efficace et défendable de dossiers, qui plus est en grand nombre. Cette absence est préoccupante et peut entrainer des problèmes sérieux en matière d’accès à l’exercice de la profession, notamment auprès des candidats et candidates à l’admission à l’étape de la reconnaissance d’équivalence;
        • L’Ordre ne possède pas un mécanisme systématique et suffisant de documentation du  processus menant à la prise de décision en matière de reconnaissance d’équivalence. Cela ne permet pas une reddition de comptes signifiante de ce cheminement ni l’exercice crédible et efficace du recours en révision de la décision. Cette absence constitue un manquement important en matière de transparence, car il empêche : (a) d’expliquer aux candidats de façon claire, précise et objective les critères et barèmes employés dans l’évaluation de leur dossier, et (b) de valider les processus et outils mis en œuvre pour l’étude de dossiers à l’admission par équivalence à l’Ordre.

        Recommandation(s) et intervention(s)

        Recommandations sur le cas du plaignant

        1. Que l’Ordre regarde à nouveau le dossier du plaignant en documentant :
          • le processus d’analyse suivi, incluant les outils utilisés;
          • les motifs de la décision prise au regard des conditions de délivrance de permis, notamment les normes d’équivalence;
          • le cas échéant, le lien logique entre la prescription et les lacunes observées.

        Recommandations sur le processus d’admission par équivalence

        1. Que l’Ordre se dote des outils, procédures et d’autres moyens qui assurent le traitement objectif, efficace et défendable des dossiers d’admission par équivalence, qui plus est en grand nombre;
        2. Que l’Ordre documente le processus menant à la prise de décision en matière de reconnaissance d’équivalence, permettant une reddition de comptes signifiante de ce cheminement ainsi que l’exercice crédible et efficace du recours en révision de la décision;
        3. Que l’Ordre rende publics les critères, barèmes ou seuils de passage employés dans l’évaluation des dossiers à l’admission, notamment à l’étape de l’équivalence;
        4. Que l’Ordre prenne en considération l’interdépendance des processus migratoires et d’admission au moment de : (a) évaluer si un nouveau délai doit être accordé pour compléter une prescription et (b) trouver des solutions adéquates et opportunes pour que la personne candidate puisse compléter sa prescription dans un délai raisonnable.

        Réponse et suite(s)

        • L’Ordre souscrit à bon nombre des recommandations et entend leur donner les suites suivantes :
          • Contacter le plaignant par écrit afin de lui expliquer les réflexions qui ont justifié les deux prescriptions accordées;
          • Modifier les étapes et les documents requis de la demande de reconnaissance d’équivalence de manière à assurer une étude plus en profondeur de chacun des dossiers;
          • Tenir un registre qui permettrait aux candidats de mieux comprendre la réflexion derrière chaque décision du comité d’étude des équivalences (CÉÉ);
          • Bonifier l’offre de formations offertes par l’Ordre afin d’avoir la possibilité de prescrire d’autres formations que la Formation d’appoint;
          • Revoir le fonctionnement du CÉÉ;
          • Analyser davantage la possibilité d’évaluer si un nouveau délai doit être accordé pour compléter une prescription dans des cas où un délai important dans l’émission du CSQ entraine une seconde analyse du dossier par le CÉÉ, dont la décision peut être différente de la première;
          • Dans des circonstances similaires, étudier la possibilité de reconduire une prescription échue si cela ne comporte pas de risque pour la protection du public ni d’impact négatif pour les candidats. Étudier la possibilité d’établir une procédure à cet effet à court terme et en faire bénéficier le plaignant;
        • L’Ordre n’entend pas donner suite à la recommandation de regarder à nouveau le dossier du plaignant, invoquant des raisons d’équité envers les autres candidats;
        • Dans une communication écrite envoyée au plaignant le 24 février 2020, l’Ordre lui fait part des deux conclusions suivantes concernant son dossier :
          • L’Ordre ne peut étudier à nouveau sa demande de reconnaissance d’équivalence, car il ne serait pas équitable pour l’ensemble des candidats de faire bénéficier un candidat d’une façon de faire différente et individualisée;
          • Tandis que lors de la première étude de son dossier, l’Ordre peut lui accorder une reconnaissance partielle de formation, lors de la deuxième il n’en a pas été en mesure de le faire. Notamment, la possibilité de lui prescrire à nouveau la formation d’appoint n’a pas été envisageable, car elle n’aurait pas été suffisante pour permettre au plaignant de maîtriser les mêmes connaissances, compétences et habiletés d’un candidat qui aurait été formé au Québec;
        • Le commissaire discutera avec l’Ordre de certains éléments de sa réponse.

        Document(s) pertinent(s)


        2019-07-03

        Plainte reçue le 3 juillet 2019.
        Dossier fermé le 22 janvier 2020.
        Permis/certificat de spécialiste visé : Permis régulier de traducteur agréé.

        Problématique

        Demande de remboursement des frais payés à l’Ordre pour l’étude de son dossier d’admission pour lequel la personne plaignante a demandé une annulation.

        Conclusion(s)

        • Nous avons pris connaissance des frais facturés par l’Ordre, et nous ne voyons pas d’éléments qui nous amèneraient à formuler des recommandations sur ce sujet;
        • Il y a eu un délai dans le traitement du dossier d’admission de la personne plaignante qui a suscité un report de l’analyse plus long que prévu (soit un délai total de presque 7 mois juste pour informer la candidate sur les renseignements à fournir et les erreurs à corriger).

        Recommandation(s) et intervention(s)

        1. Que l’Ordre, dans le traitement des demandes d’admission procède le plus tôt que possible à la vérification des divers éléments des dossiers reçus et contacte rapidement les candidats sur les informations et renseignements additionnels à fournir;
        2. Que l’Ordre informe les candidats en temps opportun de toute situation engendrant des délais additionnels (délais différents de ceux affichés sur le site Web) dans le traitement des dossiers d’admission.

        Réponse et suite(s)

        L’Ordre souscrit aux recommandations et s’engage à :

        • Vérifier les divers éléments des dossiers reçus, le jour même de la réception;
        • Contacter le candidat suite à la vérification du dossier si des renseignements additionnels sont nécessaires. De plus, une note est portée au dossier pour indiquer le changement de statut de traitement du dossier afin que le candidat en prenne connaissance. Il reçoit par la suite un rappel par courriel trente jours après le premier envoi et l’Ordre en conserve une trace dans son dossier;
        • Informer par courriel les candidats en temps opportun de toute situation engendrant des délais additionnels (p. ex. : délais différents de ceux affichés sur le site Web) dans le traitement des dossiers d’admission.


          2019-06-12

          Plainte reçue le 12 juin 2019.
          Dossier fermé le 23 décembre 2019.
          Permis/certificat de spécialiste visé : Permis régulier.

          Note

          Dossier fermé car la plainte résulte d’une incompréhension du la part du plaignant à propos des différentes options qui s’offrent à lui pour intégrer l’Ordre. Facilitation par le bureau du commissaire.


            2019-06-06

            Plainte reçue le 6 juin 2019.
            Dossier fermé le 31 mars 2020.
            Permis/certificat de spécialiste visé : Permis régulier.

            Problématique

            Questionnement sur le déroulement de l’examen oral d’admission à l’Ordre en vertu de l’Arrangement de reconnaissance mutuelle (ARM) entre le Québec et la France.

            Conclusion(s)

            Conclusions sur le cas de la plaignante

            • La plaignante n’a pas pu consulter son cahier d’examen oral portant sur la règlementation et la déontologie de l’avocat avant de se présenter au comité de révision en raison de l’absence d’employés du Barreau. Il en résulte qu’elle n’a pu préparer ses observations et contribuer efficacement à la révision de la correction de son examen;
            • Alors que la plaignante se préparait à faire des observations et à avoir un dialogue avec le comité de révision sur la correction de l’examen qu’elle a échoué, le comité a donné à cette rencontre l’allure d’une reprise d’examen sans que la plaignante en soit avisée;
            • En consultant son cahier d’examen et le corrigé, la plaignante a cru qu’elle avait réussi l’examen et qu’il s’agissait d’une erreur. Elle n’a pas été en mesure de se faire une opinion sur sa performance et ses lacunes pouvant justifier le fait qu’elle ait échoué à l’examen;
            • Les réponses, telles que consignées par un membre du jury, et la comparaison avec le corrigé donnent à croire que la plaignante a réussi son examen;
            • Il y a des motifs raisonnables de croire que les questions préalables sur le mode de préparation de la plaignante ont influé sur l’appréciation de sa performance par le jury;
            • Dans le cadre d’un processus de révision de la correction d’un examen, poser de nouveau, à une candidate les questions de l’examen, qui plus est par surprise, influent vraisemblablement sur la perception du dossier par les membres du comité de révision.

            Conclusions sur le fonctionnement général du processus

            • Le Barreau permet aux candidats dans le cadre de l’ARM de se préparer à l’examen sur la règlementation et la déontologie en s’inscrivant à la formation professionnelle de l’École du Barreau ou de façon autodidacte. Les candidats autodidactes reçoivent les mêmes documents que ceux qui suivent les cours de formation, à l’exception du Guide de l’étudiant. Ce dernier comporte une large part d’exposé de la matière et de références utiles, en plus des questions et des cas;
            • Les questions de renseignements généraux portant sur la méthode de préparation à l’examen oral posées par les membres du jury devraient être évitées, car non pertinentes et pouvant être préjudiciables aux candidats, compte tenu de la composition (professeurs de l’École du Barreau) et du rôle du jury dont la fonction est d’évaluer la performance du candidat;
            • Le mode actuel de consignation des réponses par les membres du jury n’offre pas de garantie suffisante de fidélité;
            • L’examen oral de déontologie du Barreau dans le cadre de l’ARM présente un enjeu qui se traduit par l’absence de moyens permettant de reconstituer fidèlement le déroulement de l’examen oral (questions et réponses), notamment en cas de révision de la correction de l’examen;
            • Dans le processus de révision de la correction de l’examen, le comité de révision a dû se fier uniquement :
              • Au procès-verbal, qui est incomplet, car ne contenant pas les réponses de la plaignante;
              • Au cahier d’examen dont le mode de consignation des réponses n’est pas fidèle.

            Recommandation(s) et intervention(s)

            1. Que l’Ordre rende accessible aux candidats se préparant de façon autodidacte à l’examen oral sur la règlementation et la déontologie, le Guide de l’étudiant sur le même sujet;
            2. Que l’Ordre élimine des questions à caractère général celle portant sur la méthode de préparation des candidats à l’examen de déontologie et toutes questions qui pourraient influer sur l’appréciation de sa performance;
            3. Que l’Ordre utilise des moyens technologiques lui permettant de conserver une mémoire fidèle du déroulement de l’examen (questions et réponses);
            4. Que l’Ordre tienne une réflexion sur les moyens à mettre en place pour que les résultats de l’examen oral (questions et réponses) soient mieux documentés et révisables;
            5. Que l’Ordre s’assure que la présence de tout candidat à la réunion du comité de révision de correction de l’examen est uniquement dans le but de présenter ses observations et non de répondre de nouveau à des questions d’examen;
            6. Que l’Ordre s’assure que tout candidat dans le cadre de la révision de la correction de l’examen puisse consulter son cahier d’examen en temps opportun avant la date de réunion du comité de révision.

            Réponse et suite(s)

            • L’Ordre entend donner les suites suivantes aux recommandations 2, 4 et 6 :
              • L’Ordre accepte de retirer des questions à caractère générales, celles portant sur la méthode de préparation des candidats à l’examen de déontologie et toutes questions qui pourraient influer sur l’appréciation de la performance du candidat;
              • L’Ordre verra à améliorer le processus sur les moyens à mettre en place pour que les résultats de l’examen oral (questions et réponses) soient mieux documentés;
              • L’Ordre s’assure que tout candidat dans le cadre d’une révision a accès à son cahier d’examen en temps opportun avant la séance de révision et s’est déjà excusé auprès de la plaignante pour ce cas isolé;
            • L’Ordre n‘entend pas donner suite aux recommandations 1, 3 et 5, en invoquant divers motifs. Le commissaire discutera avec l’Ordre de ces éléments de sa réponse.

            Document(s) pertinent(s)


            2019-05-06

            Plainte reçue le 6 mai 2019.
            Dossier fermé le 15 août 2019.
            Permis/certificat de spécialiste visé : Certificat de spécialiste.

            Problématique

            • Questionnement sur le traitement des demandes de délivrance de permis et de certificats de spécialiste;
            • Questionnement sur le fonctionnement général de l’Ordre.

            Conclusion(s)

            • Le candidat a déjà son permis régulier et son certificat de spécialiste;
            • L’intervention du commissaire n’est plus utile;
            • Les autres aspects de la plainte sont traités par l’Office des professions dans son pouvoir de surveillance générale.

            Recommandation(s) et intervention(s)

            On ne note pas d’élément pouvant justifier une intervention du commissaire.


              2019-03-27

              Plainte reçue le 27 mars 2019.
              Dossier fermé le 4 octobre 2019.
              Permis/certificat de spécialiste visé : Permis régulier.

              Problématique

              Accès à une version anglaise de la documentation de préparation à l’examen professionnel.

              Conclusion(s)

              La situation apparaît conforme aux politiques et pratiques en matière linguistique.


                2019-01-31

                Plainte reçue le 31 janvier 2019.
                Dossier fermé le 8 mars 2019.
                Permis/certificat de spécialiste visé : Permis régulier.

                Note

                Réponse satisfaisante de l’Ordre obtenue en cours d’examen.


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                  Sujet : Inspection professionnelle

                  SAVIEZ-VOUS que l’inspection professionnelle est un mécanisme important de prévention au sein des ordres professionnels? Un comité d’inspection professionnelle est institué au sein de chaque ordre professionnel (art. 109 du Code des professions). Il est composé d’au moins trois membres de l’ordre nommés par le Conseil d'administration de celui-ci. Ses fonctions principales ont trait au contrôle de la compétence des membres et à la surveillance de l’application des règles qui encadrent l’exercice de la profession. Il procède notamment à l'inspection de leurs dossiers, livres, registres, médicaments, poisons, produits, substances, appareils et équipements relatifs à cet exercice, ainsi qu'à la vérification des biens qui leur sont confiés par leurs clients ou une autre personne.

                  Joindre le commissaire

                  Courrier
                  Commissaire à l'admission aux professions
                  500, boulevard René-Lévesque Ouest
                  6e étage, bureau 6.500
                  C.P. 40
                  Montréal (Québec)  H2Z 1W7

                  Téléphone
                  Région de Montréal  514-864-9744
                  Région de Québec  418-643-6912
                  Ailleurs au Québec 1-800-643-6912
                  Extérieur du Québec  +1 514-864-9744

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